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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements Aimé DUBOIS
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ADY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADY
Etablissements Aimé DUBOIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1564829
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque ADY

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Aimé DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Aimé DUBOIS domicilié(e) La Guide, 43200 YSSINGEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque ADY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADY est expirée depuis le 5 décembre 1999.

Etablissements Aimé DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : ADY , NERVEX , NERVEX


Etablissements Aimé DUBOIS (société anonyme) - La Guide, 43200 YSSINGEAUX - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

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